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Marques déposées par SODICAS
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Audary CASTELNAUDARY Maison fondée en 1978
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Audary CASTELNAUDARY Maison fondée en 1978
SODICAS

Numéro de dépôt :
4598889
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
Audary CASTELNAUDARY Maison fondée en 1978 de SODICAS

Présentation de la marque Audary CASTELNAUDARY Maison fondée en 1978

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par SODICAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Audary CASTELNAUDARY Maison fondée en 1978 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est SODICAS domicilié(e) 1 Rue Henri Becquerel - 11400 - Castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODICAS, Monsieur GERARD SEMAT domicilié(e) 1 Rue Henri Becquerel - 11400 - Castelnaudary - France.

La marque Audary CASTELNAUDARY Maison fondée en 1978 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Audary CASTELNAUDARY Maison fondée en 1978 arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

SODICAS a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE LOUIS A CASTELNAUDARY DEPUIS 1978 , AUDARY CONSERVERIE DE CASTELNAUDARY , CASTELNAUDARY Audary Bio


SODICAS - 1 Rue Henri Becquerel - 11400 - Castelnaudary - France


SODICAS, Monsieur GERARD SEMAT - 1 Rue Henri Becquerel - 11400 - Castelnaudary - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; à l’exception des produits respectant le cahier des charges de la demande d’indication géographique protégée « Haricot de Castelnaudary; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; plats préparés; Plats préparés frais et hors frais.